Gestion éditoriale

LE PLAN B
57 rue du Commandant Cousteau
85220 COMMEQUIERS

Directeur de la publication

Nicolas Bruneau

Création et hébergement du site Internet

Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via les liens suivants :

Création:
Le Plan B

Hébergement:
O2Switch : Hébergement de site Internet

Les informations publiées sur ce site sont la propriété du PLAN B.
Ces informations ne peuvent être reproduites, en tout ou en partie, sans le consentement du PLAN B. L’utilisateur est responsable des recherches qu’il effectue ainsi que de l’interprétation et de l’utilisation qu’il fait des résultats. Il leur appartient d’utiliser les informations conformément à la réglementation en vigueur et aux recommandations de la CNIL lorsque les données concernées sont à caractère personnel.
En particulier, ils doivent être conscients que ces informations ne peuvent être utilisées qu’à des fins strictement personnelles et que la réalisation de captures d’écran pour recréer ou développer une base de données contenant les coordonnées des personnes est illégale en France et donc interdite. De même, il est également interdit d’utiliser des captures d’écran à des fins commerciales ou publicitaires.

Données personnelles

Conformément à la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel, modifiant la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, ce site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la CNIL. Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dite loi Informatique et Libertés ; Décision CNIL n° 81-94 du 21 juillet 1981 portant recommandation relative aux mesures générales de sécurité des systèmes informatiques ; Loi n° 88-19 du 5 janvier 1988 relative à la fraude informatique, dite loi Godfrain.

Liens

Tout tiers souhaitant créer des liens hypertextes vers des pages ou des documents disponibles sur ce site, qui pourraient en fait constituer une violation du droit d’auteur, un acte de parasitisme ou de diffamation, doit préalablement obtenir l’autorisation du PLAN B. Les demandes d’autorisation peuvent être adressées directement à l’administrateur du site.
Cette autorisation sera accordée dans la mesure où les liens ne portent pas atteinte aux intérêts du PLAN B, et dans la mesure où ils garantissent que l’utilisateur pourra identifier le document comme provenant du PLAN B, notamment en cas d’utilisation de liens profonds, de framing ou d’insertion par liens.
De même, LE PLAN B a demandé par écrit la permission à tous les serveurs indiqués, de créer des liens vers son site : les informations restent entièrement la propriété de ces serveurs et la Société n’en répond en aucune manière.

Droit applicable

Les présentes conditions sont régies par le droit français. Les juridictions françaises sont seules compétentes pour connaître de tout litige se rapportant directement ou indirectement à l’accès au présent Site ou à son utilisation.

Crédits

L’ensemble des contenus (photos, textes, vidéos, sons, etc.) disponibles sur ce site restent la propriété exclusive du PLAN B et/ou de ses partenaires, et sont protégés par la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les illustrations et photographies.

Il est interdit d’extraire et/ou de reproduire une partie substantielle des informations publiées sur le site sans l’accord préalable du PLAN B.

Toute tentative en ce sens constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Le Code de la propriété intellectuelle stipule qu’il est nécessaire de citer la source de l’information ou de demander l’autorisation de l’auteur des images. Elle ne s’applique que dans le cadre du respect du droit d’auteur. En tant que création de l’esprit, les images (même les captures d’écran) sont donc protégées par le droit d’auteur (article L.112-2-9 du Code de la propriété intellectuelle).

La reproduction ou la représentation d’images, de textes ou de documents sans autorisation est punie par le droit civil d’une condamnation à des dommages-intérêts. Ces dommages-intérêts sont déterminés au cas par cas. Cela dépend du manque à gagner de la victime, des dommages subis du fait de la fausse représentation de la présentation du site et de l’impact que cela a pu avoir sur l’auteur du site. Cela dépend aussi de la manière dont l’image a été mise en avant et de ce qu’elle a pu apporter au concepteur en termes financiers.

Crédits Photos : Adobe Stock, DesignShock